Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITRA GAINE
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE TRAVAUX ELECTRIQUES ET MECANIQUES

Numéro de dépôt :
1122014
Date de dépôt :
09/10/1979
Lieu de dépôt :
DIJON

Présentation de la marque CITRA GAINE

Déposée le 9 octobre 1979 par COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE TRAVAUX ELECTRIQUES ET MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CITRA GAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE TRAVAUX ELECTRIQUES ET MECANIQUES domicilié(e) (S.A.) 36 Rue de Bourgogne 21121 FONTAINE-LES-DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAGNE - France.

La marque CITRA GAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CITRA GAINE est expirée depuis le 9 octobre 1989.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE TRAVAUX ELECTRIQUES ET MECANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : TELAM 46 , CITRA BLOC , FELAM , TELAM 58 , CITREM , TELAM 18 , TELAM 36 , CITREM , CITRAVI


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE TRAVAUX ELECTRIQUES ET MECANIQUES - (S.A.) 36 Rue de Bourgogne 21121 FONTAINE-LES-DIJON - France


SAGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035

Regroupement sur une ossature métallique, d'une hauteur d'un étage, de toutes les canalisations verticales de distribution et d'évacuation ainsi que leurs accessoires utilisés dans la construction de bâtiment pour: eaux chaudes, froides, usées, pluviales, chauffage, climatisation, ventilation, gaz.Cet ensemble, préfabriqué en usine, se raccorde d'étage en étage par des adaptateurs réglables.Raccordement aux appareils de cuisine, salle de bain, WC, par tubes flexibles.